Mentions légales

Protection des données personnelles

Sas 2cm s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à l’entreprise Sas 2cm pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978. À ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Droit d’auteur – Copyright

Les photographies, textes et logos présentés sur ce site restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y  compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre tel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. L’autorisation de reproduction des documents contenus de ce site sera soumise au respect des conditions suivantes : – gratuité de la diffusion, – citation claire et lisible de la source. Exemple : « ce document provient du site internet de Sas 2cm https://portedusud-morvillars.fr .  Les droits de reproductions sont réservés et strictement limités ». Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Edition

Ce site est édité par l’agence de communication L’attitude 90

4 place Corbis 90000 Belfort FRANCE
Tél. +33(0)3 84 21 30 00

Create your account